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CORNEMUSE DAVID

Active
Siren402 895 205Entrepreneur individuel07380 LALEVADE D'ARDECHECréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 895 205, CORNEMUSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Adreyts de la Penderie, 07380 Lalevade d'Ardeche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CORNEMUSE DAVID

Dénomination
CORNEMUSE DAVID
SIREN
402 895 205
SIRET (siège)
402 895 205 00027
N° TVA intracommunautaire
FR55402895205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 895 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
LD LES ADREYTS DE LA PENDERIE, 07380, LALEVADE D'ARDECHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNEMUSE DAVID

Production d'électricité

Finances de CORNEMUSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNEMUSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNEMUSE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07380 LALEVADE D'ARDECHESiègeActif

    402 895 205 00027 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 3511Z

  • 07200 AUBENASFermé

    402 895 205 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553A

Documents juridiques de CORNEMUSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNEMUSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNEMUSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNEMUSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEMUSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNEMUSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNEMUSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur CORNEMUSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CORNEMUSE DAVID ?

Le numéro SIREN de CORNEMUSE DAVID est 402 895 205. Le SIRET de son siège social est 402 895 205 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55402895205.

Où se situe le siège social de CORNEMUSE DAVID ?

Le siège social de CORNEMUSE DAVID est situé Ld les Adreyts de la Penderie, 07380 Lalevade d'Ardeche.

CORNEMUSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNEMUSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNEMUSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEMUSE DAVID.

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