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CORNET CLEMENCE

Active
Siren918 875 444Entrepreneur individuel25320 Byans-sur-DoubsCréée le 05 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 918 875 444, CORNET CLEMENCE est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2022. Elle est domiciliée 35 Grande Rue, 25320 Byans-sur-Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNET CLEMENCE

Dénomination
CORNET CLEMENCE
SIREN
918 875 444
SIRET (siège)
918 875 444 00039
N° TVA intracommunautaire
FR28918875444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 875 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
05 septembre 2022
Siège social
35 Grande Rue, 25320, Byans-sur-Doubs
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CORNET CLEMENCE

Activités des sages-femmes

Finances de CORNET CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNET CLEMENCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNET CLEMENCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25320 Byans-sur-DoubsSiègeActif

    918 875 444 00039 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 8690D

  • 25320 BYANS-SUR-DOUBSFermé

    918 875 444 00013 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 8690D

  • 25000 BESANCONFermé

    918 875 444 00021 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 8690D

Documents juridiques de CORNET CLEMENCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNET CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNET CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNET CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNET CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNET CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNET CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2022

Questions fréquentes sur CORNET CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CORNET CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CORNET CLEMENCE est 918 875 444. Le SIRET de son siège social est 918 875 444 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28918875444.

Où se situe le siège social de CORNET CLEMENCE ?

Le siège social de CORNET CLEMENCE est situé 35 Grande Rue, 25320 Byans-sur-Doubs.

CORNET CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNET CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNET CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNET CLEMENCE.

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