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CORNET MICHEL

Active
Siren309 167 302Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 309 167 302. Son siège social est situé 69 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORNET MICHEL

Dénomination
CORNET MICHEL
SIREN
309 167 302
SIRET (siège)
309 167 302 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43309167302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 167 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
69 BD LAZARE CARNOT, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNET MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CORNET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    309 167 302 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORNET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CORNET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CORNET MICHEL ?

Le numéro SIREN de CORNET MICHEL est 309 167 302. Le SIRET de son siège social est 309 167 302 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43309167302.

Où se situe le siège social de CORNET MICHEL ?

Le siège social de CORNET MICHEL est situé 69 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse.

CORNET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNET MICHEL.

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