CORNICHE DES CEVENNES
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 381 167 857, CORNICHE DES CEVENNES est une SARL créée le 1er janvier 1991. Son siège social est situé Ld le Razet Quartier du Razet, 30270 Saint-Jean-du-Gard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de CORNICHE DES CEVENNES
INSEE- Dénomination
- CORNICHE DES CEVENNES
- SIREN
- 381 167 857
- SIRET (siège)
- 381 167 857 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71381167857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 167 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LD LE RAZET QUARTIER DU RAZET, 30270, SAINT-JEAN-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CORNICHE DES CEVENNES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDSiègeFermé
381 167 857 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de CORNICHE DES CEVENNES
INPIConformité de CORNICHE DES CEVENNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNICHE DES CEVENNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CORNICHE DES CEVENNES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 août 2025 · N° 2025F01199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CORNICHE DES CEVENNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORNICHE DES CEVENNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CORNICHE DES CEVENNES
Quel est le numéro SIREN de CORNICHE DES CEVENNES ?
Le numéro SIREN de CORNICHE DES CEVENNES est 381 167 857. Le SIRET de son siège social est 381 167 857 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71381167857.
Où se situe le siège social de CORNICHE DES CEVENNES ?
Le siège social de CORNICHE DES CEVENNES est situé Ld le Razet Quartier du Razet, 30270 Saint-Jean-du-Gard.
CORNICHE DES CEVENNES est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNICHE DES CEVENNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNICHE DES CEVENNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNICHE DES CEVENNES.
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