CORNIER DOMINIQUE

Active

Siren303 945 182Entrepreneur individuel35500 VITRECréée le 01 septembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 945 182, CORNIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1982. Elle est domiciliée 1 rue d’Embas, 35500 Vitre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORNIER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CORNIER DOMINIQUE
SIREN: 303 945 182
SIRET (siège): 303 945 182 00010
N° TVA intracommunautaire: FR56303945182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 303 945 182
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 1982
Siège social: 1 RUE D’EMBAS, 35500, VITRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CORNIER DOMINIQUE

FABRICATION CREPES ET PIZZAS AEMPORTER

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Finances de CORNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNIER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CORNIER DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35500 VITRESiègeActif
303 945 182 00010 · ouvert le 01 septembre 1982 · NAF 6820B
35500 VITREFermé
303 945 182 00028 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 5510Z

Documents juridiques de CORNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNIER DOMINIQUE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 septembre 2013Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
26 décembre 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

09 octobre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1982

Marques déposées par CORNIER DOMINIQUE

INPI

CORNIER DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

LE MINOTEL
N° 1447787 · Déposée le 28 janvier 1988 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 42 · expirée le 28 janvier 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CORNIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CORNIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CORNIER DOMINIQUE est 303 945 182. Le SIRET de son siège social est 303 945 182 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56303945182.

Où se situe le siège social de CORNIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CORNIER DOMINIQUE est situé 1 rue d’Embas, 35500 Vitre.