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CORNIERE ARCHITECTE

Active
Siren792 732 547SARL63000 Clermont-FerrandCréée le 29 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

CORNIERE ARCHITECTE est une SARL immatriculée le 29 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 732 547. Elle est domiciliée 9 RUE de la Parlette, 63000 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par LUDERIC CORNIERE, gérant.

Fiche d'identité de CORNIERE ARCHITECTE

Dénomination
CORNIERE ARCHITECTE
SIREN
792 732 547
SIRET (siège)
792 732 547 00031
N° TVA intracommunautaire
FR56792732547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 732 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 avril 2013
Siège social
9 RUE de la Parlette, 63000, Clermont-Ferrand
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CORNIERE ARCHITECTE

cornierearchitecte.frcornierecastaniearchitectescornierecastaniearchitectesccarchitectesYouTube

Objet social de CORNIERE ARCHITECTE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace

Finances de CORNIERE ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNIERE ARCHITECTE

LC

LUDERIC CORNIERE

Gérant

Depuis la création (29 avril 2013) · 13 ans

Établissements de CORNIERE ARCHITECTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 Clermont-FerrandSiègeActif

    792 732 547 00031 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 7111Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    792 732 547 00023 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CORNIERE ARCHITECTE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CORNIERE ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNIERE ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNIERE ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNIERE ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORNIERE ARCHITECTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00265

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 27 mars 2025 · N° 23/02777

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00089

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00327

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORNIERE ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNIERE ARCHITECTE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-04-29

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2013

Questions fréquentes sur CORNIERE ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CORNIERE ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CORNIERE ARCHITECTE est 792 732 547. Le SIRET de son siège social est 792 732 547 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56792732547.

Qui dirige CORNIERE ARCHITECTE ?

CORNIERE ARCHITECTE est dirigée par LUDERIC CORNIERE, gérant.

Où se situe le siège social de CORNIERE ARCHITECTE ?

Le siège social de CORNIERE ARCHITECTE est situé 9 RUE de la Parlette, 63000 Clermont-Ferrand.

CORNIERE ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNIERE ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNIERE ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNIERE ARCHITECTE.

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