CORNILLE DANIELE

Active

Siren511 559 932Entrepreneur individuel27340 MartotCréée le 03 avril 20091

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

CORNILLE DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 559 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Garenne, 27340 Martot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8532Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CORNILLE DANIELE

INSEE

Dénomination: CORNILLE DANIELE
SIREN: 511 559 932
SIRET (siège): 511 559 932 00021
N° TVA intracommunautaire: FR31511559932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 559 932
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8532Z
Date de création: 03 avril 2009
Effectif: 1
Siège social: 11 RUE DE LA GARENNE, 27340, Martot
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CORNILLE DANIELE

Enseignement secondaire technique ou professionnel

Finances de CORNILLE DANIELE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNILLE DANIELE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNILLE DANIELE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

27340 MartotSiègeActif
511 559 932 00021 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 8532Z
27340 Terres de BordFermé
511 559 932 00013 · ouvert le 03 avril 2009 · NAF 8532Z

Documents juridiques de CORNILLE DANIELE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNILLE DANIELE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNILLE DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNILLE DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNILLE DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CORNILLE DANIELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORNILLE DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNILLE DANIELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 avril 2009

Questions fréquentes sur CORNILLE DANIELE

Quel est le numéro SIREN de CORNILLE DANIELE ?

Le numéro SIREN de CORNILLE DANIELE est 511 559 932. Le SIRET de son siège social est 511 559 932 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31511559932.

Où se situe le siège social de CORNILLE DANIELE ?

Le siège social de CORNILLE DANIELE est situé 11 rue de la Garenne, 27340 Martot.