CORNOLLE DOMINIQUE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 324 138 494, CORNOLLE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 1982. Elle est domiciliée Ld le Val Buch, 73130 La Chambre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930L.
Fiche d'identité de CORNOLLE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CORNOLLE DOMINIQUE
- SIREN
- 324 138 494
- SIRET (siège)
- 324 138 494 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR00324138494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 138 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 930L
- Date de création
- 03 avril 1982
- Siège social
- LD LE VAL BUCH, 73130, LA CHAMBRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORNOLLE DOMINIQUE
1ø)BALNEO,RELAXATION,DIETETIQUE,VENTE DE PRODUITS COSMETIQUES ET DIETETIQUES 2ø)SOINS ESTHETIQUES,VENTE DE CADEAUX,BIJOUTERIE FANTAISIE
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Établissements de CORNOLLE DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 73130 LA CHAMBRESiègeFermé
324 138 494 00038 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 930L
- 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPFermé
324 138 494 00020 · ouvert le 15 décembre 1987 · NAF 524R
Conformité de CORNOLLE DOMINIQUE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CORNOLLE DOMINIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 juin 2008 pour extinction du passif.
Aucune mention de CORNOLLE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORNOLLE DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 20 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif
- création
Date d'effet : 03 avril 1982
Marques déposées par CORNOLLE DOMINIQUE
INPICORNOLLE DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeUN AIR D'ALPAGE
N° 92442326 · Déposée le 16 novembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 18, 20, 25 · expirée le 16 novembre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CORNOLLE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CORNOLLE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CORNOLLE DOMINIQUE est 324 138 494. Le SIRET de son siège social est 324 138 494 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00324138494.
Où se situe le siège social de CORNOLLE DOMINIQUE ?
Le siège social de CORNOLLE DOMINIQUE est situé Ld le Val Buch, 73130 La Chambre.
CORNOLLE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNOLLE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNOLLE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CORNOLLE DOMINIQUE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 20 juin 2008 pour extinction du passif.
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