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CORNOLLE DOMINIQUE

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Siren324 138 494Entrepreneur individuel73130 LA CHAMBRECréée le 03 avril 1982

Enregistré sous le numéro SIREN 324 138 494, CORNOLLE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 1982. Elle est domiciliée Ld le Val Buch, 73130 La Chambre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930L.

Fiche d'identité de CORNOLLE DOMINIQUE

Dénomination
CORNOLLE DOMINIQUE
SIREN
324 138 494
SIRET (siège)
324 138 494 00038
N° TVA intracommunautaire
FR00324138494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 138 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930L
Date de création
03 avril 1982
Siège social
LD LE VAL BUCH, 73130, LA CHAMBRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNOLLE DOMINIQUE

1ø)BALNEO,RELAXATION,DIETETIQUE,VENTE DE PRODUITS COSMETIQUES ET DIETETIQUES 2ø)SOINS ESTHETIQUES,VENTE DE CADEAUX,BIJOUTERIE FANTAISIE

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Établissements de CORNOLLE DOMINIQUE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73130 LA CHAMBRESiègeFermé

    324 138 494 00038 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 930L

  • 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPFermé

    324 138 494 00020 · ouvert le 15 décembre 1987 · NAF 524R

Conformité de CORNOLLE DOMINIQUE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CORNOLLE DOMINIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 juin 2008 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 20 juin 2008 · publié le 08 juin 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

Aucune mention de CORNOLLE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CORNOLLE DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 20 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1982

Marques déposées par CORNOLLE DOMINIQUE

CORNOLLE DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • UN AIR D'ALPAGE

    N° 92442326 · Déposée le 16 novembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 20, 25 · expirée le 16 novembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CORNOLLE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CORNOLLE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CORNOLLE DOMINIQUE est 324 138 494. Le SIRET de son siège social est 324 138 494 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00324138494.

Où se situe le siège social de CORNOLLE DOMINIQUE ?

Le siège social de CORNOLLE DOMINIQUE est situé Ld le Val Buch, 73130 La Chambre.

CORNOLLE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNOLLE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNOLLE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CORNOLLE DOMINIQUE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 20 juin 2008 pour extinction du passif.