CORNOUILLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 762 590, CORNOUILLER est une SCI créée le 6 septembre 2021. Elle est domiciliée 94 Grande rue, 69780 Toussieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ALFRED CORNOUILLER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CORNOUILLER
INSEE- Dénomination
- CORNOUILLER
- SIREN
- 902 762 590
- SIRET (siège)
- 902 762 590 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58902762590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 762 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 septembre 2021
- Siège social
- 94 GRANDE RUE, 69780, TOUSSIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORNOUILLER
Acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers et de tous droits et biens pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question au moyen de capitaux propres ou d'emprunt. Et toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou non à cet objet.
Finances de CORNOUILLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORNOUILLER
INSEEÉtablissements de CORNOUILLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69780 TOUSSIEUSiègeActif
902 762 590 00013 · ouvert le 31 août 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de CORNOUILLER
INPIComptes annuels de CORNOUILLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNOUILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORNOUILLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNOUILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORNOUILLER. Elles s'échelonnent de 2021 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ.1-4 expropriation
Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/06439
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 avril 2021 · N° 20-12.433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CORNOUILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORNOUILLER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-31
- création
Date d'effet : 06 septembre 2021
Questions fréquentes sur CORNOUILLER
Quel est le numéro SIREN de CORNOUILLER ?
Le numéro SIREN de CORNOUILLER est 902 762 590. Le SIRET de son siège social est 902 762 590 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58902762590.
Qui dirige CORNOUILLER ?
CORNOUILLER est dirigée par ALFRED CORNOUILLER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CORNOUILLER ?
Le siège social de CORNOUILLER est situé 94 Grande rue, 69780 Toussieu.
CORNOUILLER est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNOUILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNOUILLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNOUILLER.
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