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CORNU PASCAL

Active
Siren437 993 991Entrepreneur individuel16230 MANSLE-LES-FONTAINESCréée le 22 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2001 sous le numéro SIREN 437 993 991. Elle est domiciliée La Cote Fontclaireau, 16230 Mansle-les-Fontaines. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CORNU PASCAL

Dénomination
CORNU PASCAL
SIREN
437 993 991
SIRET (siège)
437 993 991 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03437993991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 993 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 janvier 2001
Siège social
LA COTE FONTCLAIREAU, 16230, MANSLE-LES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNU PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CORNU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16230 MANSLE-LES-FONTAINESSiègeActif

    437 993 991 00011 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CORNU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2001

Questions fréquentes sur CORNU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORNU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORNU PASCAL est 437 993 991. Le SIRET de son siège social est 437 993 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03437993991.

Où se situe le siège social de CORNU PASCAL ?

Le siège social de CORNU PASCAL est situé La Cote Fontclaireau, 16230 Mansle-les-Fontaines.

CORNU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNU PASCAL.

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