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CORNU PATRICK

Active
Siren318 643 566Entrepreneur individuel25160 OYE-ET-PALLETCréée le 17 juin 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 2019 sous le numéro SIREN 318 643 566. Elle est domiciliée 11 rue de la Beuriere, 25160 Oye-et-Pallet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de CORNU PATRICK

Dénomination
CORNU PATRICK
SIREN
318 643 566
SIRET (siège)
318 643 566 00033
N° TVA intracommunautaire
FR75318643566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 643 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
17 juin 2019
Siège social
11 RUE DE LA BEURIERE, 25160, OYE-ET-PALLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNU PATRICK

réparations machines a coudre brocantes vide greniers

Finances de CORNU PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNU PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNU PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25160 OYE-ET-PALLETSiègeActif

    318 643 566 00033 · ouvert le 06 juin 2019 · NAF 9529Z

  • 25500 MORTEAUFermé

    318 643 566 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6009

Documents juridiques de CORNU PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de CORNU PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNU PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-12 · Début d'activité : 2019-06-06

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2019

Questions fréquentes sur CORNU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CORNU PATRICK ?

Le numéro SIREN de CORNU PATRICK est 318 643 566. Le SIRET de son siège social est 318 643 566 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75318643566.

Où se situe le siège social de CORNU PATRICK ?

Le siège social de CORNU PATRICK est situé 11 rue de la Beuriere, 25160 Oye-et-Pallet.

CORNU PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNU PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNU PATRICK.

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