CORNUAILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
CORNUAILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 832 349. Le siège social de l'entreprise se trouve LD LA DROUINIERE Le Tremblay, 49420 Ombree d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL CORNUAILLE, gérant.
Fiche d'identité de CORNUAILLE
INSEE- Dénomination
- CORNUAILLE
- SIREN
- 451 832 349
- SIRET (siège)
- 451 832 349 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47451832349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 832 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 30 janvier 2004
- Siège social
- LD LA DROUINIERE Le Tremblay, 49420, OMBREE D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORNUAILLE
Exploitation agricole
Finances de CORNUAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORNUAILLE
INSEEÉtablissements de CORNUAILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49420 OMBREE D'ANJOUSiègeActif
451 832 349 00018 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CORNUAILLE
INPIComptes annuels de CORNUAILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORNUAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORNUAILLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 21/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1998 · N° 96-41.784
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CORNUAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORNUAILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-01-30 · Début d'activité : 2004-01-01
- création
Date d'effet : 30 janvier 2004
Questions fréquentes sur CORNUAILLE
Quel est le numéro SIREN de CORNUAILLE ?
Le numéro SIREN de CORNUAILLE est 451 832 349. Le SIRET de son siège social est 451 832 349 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47451832349.
Qui dirige CORNUAILLE ?
CORNUAILLE est dirigée par PASCAL CORNUAILLE, gérant.
Où se situe le siège social de CORNUAILLE ?
Le siège social de CORNUAILLE est situé LD LA DROUINIERE Le Tremblay, 49420 Ombree d'Anjou.
CORNUAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNUAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNUAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAILLE.
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