CORNUAT DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORNUAT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 430 265 975. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Terres Basses, 85100 Les Sables d'Olonne. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de CORNUAT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- CORNUAT DAMIEN
- SIREN
- 430 265 975
- SIRET (siège)
- 430 265 975 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR22430265975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 265 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 7 TERRES BASSES, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORNUAT DAMIEN
Vente à domicile
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Finances de CORNUAT DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORNUAT DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CORNUAT DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
430 265 975 00028 · ouvert le 06 janvier 2004 · NAF 4799A
- 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé
430 265 975 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 526G
Documents juridiques de CORNUAT DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORNUAT DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORNUAT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORNUAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORNUAT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur CORNUAT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de CORNUAT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de CORNUAT DAMIEN est 430 265 975. Le SIRET de son siège social est 430 265 975 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22430265975.
Où se situe le siège social de CORNUAT DAMIEN ?
Le siège social de CORNUAT DAMIEN est situé 7 Terres Basses, 85100 Les Sables d'Olonne.
CORNUAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNUAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNUAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAT DAMIEN.
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