CheckersProcédures

CORNUAUD

Active
Siren877 528 661SAS16350 CHAMPAGNE-MOUTONCréée le 27 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CORNUAUD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2019, identifiée par le SIREN 877 528 661. Elle est domiciliée Chez Mirgallet, 16350 Champagne-Mouton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. MARC CORNUAUD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CORNUAUD

Dénomination
CORNUAUD
SIREN
877 528 661
SIRET (siège)
877 528 661 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78877528661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 528 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 septembre 2019
Siège social
CHEZ MIRGALLET, 16350, CHAMPAGNE-MOUTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUAUD

l'exploitation de sites de production d'énergie renouvelable. La production d'électricité au moyen de panneaux photovoltaïques

Finances de CORNUAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAUD

MC

MARC CORNUAUD

Président de SAS

Depuis la création (27 septembre 2019) · 7 ans

ML

MONIQUE LOCHON

Directeur général

Depuis la création (27 septembre 2019) · 7 ans

Établissements de CORNUAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16350 CHAMPAGNE-MOUTONSiègeActif

    877 528 661 00011 · ouvert le 23 septembre 2019 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CORNUAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de CORNUAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORNUAUD. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORNUAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAUD

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-27 · Début d'activité : 2019-09-23

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2019

Questions fréquentes sur CORNUAUD

Quel est le numéro SIREN de CORNUAUD ?

Le numéro SIREN de CORNUAUD est 877 528 661. Le SIRET de son siège social est 877 528 661 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78877528661.

Qui dirige CORNUAUD ?

CORNUAUD est dirigée par MARC CORNUAUD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CORNUAUD ?

Le siège social de CORNUAUD est situé Chez Mirgallet, 16350 Champagne-Mouton.

CORNUAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAUD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Champagne-Mouton

Toutes les entreprises à Champagne-Mouton