CORNUAUD Sébastien

Active

Siren106 633 340Entrepreneur individuel16000 AngoulêmeCréée le 22 juin 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 106 633 340, CORNUAUD Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 2026. Elle est domiciliée PL des Halles 15 place des Halles, 16000 Angoulême. L'entreprise déclare le code NAF 8542Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNUAUD Sébastien

INSEE

Dénomination: CORNUAUD Sébastien
SIREN: 106 633 340
SIRET (siège): 106 633 340 00018
N° TVA intracommunautaire: FR46106633340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 106 633 340
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8542Z
Date de création: 22 juin 2026
Siège social: PL des Halles 15 place des Halles, 16000, Angoulême
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORNUAUD Sébastien

Enseignement : droit d'auteur, propriété intellectuelle, régime social et fiscal des artistes-auteurs, contrats d'exploitation d'oeuvres artistiques, économie de la création artistique

Finances de CORNUAUD Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAUD Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CORNUAUD Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16000 AngoulêmeSiègeActif
106 633 340 00018 · ouvert le 19 juin 2026 · NAF 8542Z

Documents juridiques de CORNUAUD Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUAUD Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAUD Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAUD Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAUD Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAUD Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAUD Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 juin 2026création
Date d'effet : 22 juin 2026

Questions fréquentes sur CORNUAUD Sébastien

Quel est le numéro SIREN de CORNUAUD Sébastien ?

Le numéro SIREN de CORNUAUD Sébastien est 106 633 340. Le SIRET de son siège social est 106 633 340 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46106633340.

Où se situe le siège social de CORNUAUD Sébastien ?

Le siège social de CORNUAUD Sébastien est situé PL des Halles 15 place des Halles, 16000 Angoulême.