CORNUAULT CLAUDE

Active

Siren534 448 063Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORNUAULT CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 534 448 063. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sauzaie, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNUAULT CLAUDE

INSEE

Dénomination: CORNUAULT CLAUDE
SIREN: 534 448 063
SIRET (siège): 534 448 063 00014
N° TVA intracommunautaire: FR64534448063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 448 063
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: LA SAUZAIE, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORNUAULT CLAUDE

Autre création artistique

Finances de CORNUAULT CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAULT CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUAULT CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
534 448 063 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003B

Documents juridiques de CORNUAULT CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUAULT CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAULT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAULT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAULT CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur CORNUAULT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CORNUAULT CLAUDE est 534 448 063. Le SIRET de son siège social est 534 448 063 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64534448063.

Où se situe le siège social de CORNUAULT CLAUDE ?

Le siège social de CORNUAULT CLAUDE est situé La Sauzaie, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.