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CORNUAULT DANY

Active
Siren508 978 558Entrepreneur individuel79370 AigondignéCréée le 19 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNUAULT DANY est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 978 558. Son siège social est situé 2 RUE Pauline Roland MOUGON, 79370 Aigondigné. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de CORNUAULT DANY

Dénomination
CORNUAULT DANY
SIREN
508 978 558
SIRET (siège)
508 978 558 00031
N° TVA intracommunautaire
FR01508978558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 978 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
19 novembre 2008
Siège social
2 RUE Pauline Roland MOUGON, 79370, Aigondigné
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CORNUAULT DANY

Boulangerie pâtisserie

Finances de CORNUAULT DANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAULT DANY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUAULT DANY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79370 AigondignéSiègeActif

    508 978 558 00031 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 1071C

  • 79370 AIGONDIGNEFermé

    508 978 558 00015 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 1071C

  • 79370 AIGONDIGNEFermé

    508 978 558 00023 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 1071C

Documents juridiques de CORNUAULT DANY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CORNUAULT DANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT DANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAULT DANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT DANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAULT DANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAULT DANY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculée le 2008-11-17 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2008

Questions fréquentes sur CORNUAULT DANY

Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT DANY ?

Le numéro SIREN de CORNUAULT DANY est 508 978 558. Le SIRET de son siège social est 508 978 558 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01508978558.

Où se situe le siège social de CORNUAULT DANY ?

Le siège social de CORNUAULT DANY est situé 2 RUE Pauline Roland MOUGON, 79370 Aigondigné.

CORNUAULT DANY est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUAULT DANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUAULT DANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAULT DANY.

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