CORNUAULT DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORNUAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1989, identifié par le SIREN 351 364 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Pl de l'Eglise, 85700 Pouzauges. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de CORNUAULT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CORNUAULT DOMINIQUE
- SIREN
- 351 364 609
- SIRET (siège)
- 351 364 609 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR77351364609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 364 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 30 octobre 1989
- Siège social
- 12 PL DE L'EGLISE, 85700, POUZAUGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORNUAULT DOMINIQUE
Vente à domicile
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Finances de CORNUAULT DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORNUAULT DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CORNUAULT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85700 POUZAUGESSiègeActif
351 364 609 00021 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4799A
- 85700 MONTOURNAISFermé
351 364 609 00013 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 930D
Documents juridiques de CORNUAULT DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORNUAULT DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORNUAULT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORNUAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORNUAULT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 1989
Questions fréquentes sur CORNUAULT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CORNUAULT DOMINIQUE est 351 364 609. Le SIRET de son siège social est 351 364 609 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77351364609.
Où se situe le siège social de CORNUAULT DOMINIQUE ?
Le siège social de CORNUAULT DOMINIQUE est situé 12 Pl de l'Eglise, 85700 Pouzauges.
CORNUAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNUAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNUAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAULT DOMINIQUE.
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