CORNUAULT DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
CORNUAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2011, identifié par le SIREN 539 548 818. Son siège social est situé Ld l'Aspre Demeures Torrellanes, 66200 Latour-Bas-Elne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CORNUAULT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CORNUAULT DOMINIQUE
- SIREN
- 539 548 818
- SIRET (siège)
- 539 548 818 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94539548818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 548 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 novembre 2011
- Siège social
- LD L'ASPRE DEMEURES TORRELLANES, 66200, LATOUR-BAS-ELNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORNUAULT DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de CORNUAULT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66200 LATOUR-BAS-ELNESiègeActif
539 548 818 00019 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820A
- 33290 BLANQUEFORTFermé
539 548 818 00027 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 7022Z
Conformité de CORNUAULT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORNUAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORNUAULT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 2011
Questions fréquentes sur CORNUAULT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CORNUAULT DOMINIQUE est 539 548 818. Le SIRET de son siège social est 539 548 818 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94539548818.
Où se situe le siège social de CORNUAULT DOMINIQUE ?
Le siège social de CORNUAULT DOMINIQUE est situé Ld l'Aspre Demeures Torrellanes, 66200 Latour-Bas-Elne.
CORNUAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNUAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNUAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAULT DOMINIQUE.
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