CORNUAULT MARCEL

Active

Siren478 699 275Entrepreneur individuel79300 BRESSUIRECréée le 01 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORNUAULT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2004, identifié par le SIREN 478 699 275. Son siège social est situé 5 rue Paul Doumer, 79300 Bressuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORNUAULT MARCEL

INSEE

Dénomination: CORNUAULT MARCEL
SIREN: 478 699 275
SIRET (siège): 478 699 275 00010
N° TVA intracommunautaire: FR33478699275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 699 275
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 2004
Siège social: 5 RUE PAUL DOUMER, 79300, BRESSUIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORNUAULT MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CORNUAULT MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAULT MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUAULT MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79300 BRESSUIRESiègeActif
478 699 275 00010 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORNUAULT MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUAULT MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAULT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAULT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAULT MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur CORNUAULT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT MARCEL ?

Le numéro SIREN de CORNUAULT MARCEL est 478 699 275. Le SIRET de son siège social est 478 699 275 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33478699275.

Où se situe le siège social de CORNUAULT MARCEL ?

Le siège social de CORNUAULT MARCEL est situé 5 rue Paul Doumer, 79300 Bressuire.