CORNUAULT MICHEL

Active

Siren412 670 515Entrepreneur individuel85300 FROIDFONDCréée le 28 février 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORNUAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1996 sous le numéro SIREN 412 670 515. Son siège social est situé La Feronniere, 85300 Froidfond. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNUAULT MICHEL

INSEE

Dénomination: CORNUAULT MICHEL
SIREN: 412 670 515
SIRET (siège): 412 670 515 00011
N° TVA intracommunautaire: FR72412670515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 670 515
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702B
Date de création: 28 février 1996
Siège social: LA FERONNIERE, 85300, FROIDFOND
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORNUAULT MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CORNUAULT MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAULT MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUAULT MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

85300 FROIDFONDSiègeFermé
412 670 515 00011 · ouvert le 28 février 1996 · NAF 702B

Documents juridiques de CORNUAULT MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUAULT MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAULT MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 février 1996

Questions fréquentes sur CORNUAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CORNUAULT MICHEL est 412 670 515. Le SIRET de son siège social est 412 670 515 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72412670515.

Où se situe le siège social de CORNUAULT MICHEL ?

Le siège social de CORNUAULT MICHEL est situé La Feronniere, 85300 Froidfond.