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CORNUDET PATRICE

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Siren795 392 877Entrepreneur individuel01250 JASSERONCréée le 20 mai 2013

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 795 392 877, CORNUDET PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2013. Son siège social est situé 250 rue Paul Morgon, 01250 Jasseron. CORNUDET PATRICE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CORNUDET PATRICE

Dénomination
CORNUDET PATRICE
SIREN
795 392 877
SIRET (siège)
795 392 877 00010
N° TVA intracommunautaire
FR80795392877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 392 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 mai 2013
Siège social
250 RUE PAUL MORGON, 01250, JASSERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUDET PATRICE

Production d'électricité

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Établissements de CORNUDET PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 JASSERONSiègeActif

    795 392 877 00010 · ouvert le 20 mai 2013 · NAF 3511Z

Conformité de CORNUDET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUDET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUDET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CORNUDET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2013

Questions fréquentes sur CORNUDET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CORNUDET PATRICE ?

Le numéro SIREN de CORNUDET PATRICE est 795 392 877. Le SIRET de son siège social est 795 392 877 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80795392877.

Où se situe le siège social de CORNUDET PATRICE ?

Le siège social de CORNUDET PATRICE est situé 250 rue Paul Morgon, 01250 Jasseron.

CORNUDET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUDET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUDET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUDET PATRICE.