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CORNUT BERNARD

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Siren791 763 436Entrepreneur individuel43500 CHOMELIXCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 791 763 436. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 43500 Chomelix. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de CORNUT BERNARD

Dénomination
CORNUT BERNARD
SIREN
791 763 436
SIRET (siège)
791 763 436 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07791763436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 763 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LE BOURG, 43500, CHOMELIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUT BERNARD

Vente à domicile

Finances de CORNUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43500 CHOMELIXSiègeActif

    791 763 436 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de CORNUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur CORNUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CORNUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CORNUT BERNARD est 791 763 436. Le SIRET de son siège social est 791 763 436 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07791763436.

Où se situe le siège social de CORNUT BERNARD ?

Le siège social de CORNUT BERNARD est situé Le Bourg, 43500 Chomelix.

CORNUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUT BERNARD.

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