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CORNUT JACQUES

Active
Siren449 808 211Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 04 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNUT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 2003 sous le numéro SIREN 449 808 211. Son siège social est situé av de la Republique residence Voltaire, 38090 Villefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CORNUT JACQUES

Dénomination
CORNUT JACQUES
SIREN
449 808 211
SIRET (siège)
449 808 211 00030
N° TVA intracommunautaire
FR27449808211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 808 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 avril 2003
Siège social
AV DE LA REPUBLIQUE RESIDENCE VOLTAIRE, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNUT JACQUES

Location de logements

Finances de CORNUT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUT JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    449 808 211 00030 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 6820A

  • 59830 WannehainActif

    449 808 211 00048 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CORNUT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2003

Questions fréquentes sur CORNUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CORNUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de CORNUT JACQUES est 449 808 211. Le SIRET de son siège social est 449 808 211 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27449808211.

Où se situe le siège social de CORNUT JACQUES ?

Le siège social de CORNUT JACQUES est situé av de la Republique residence Voltaire, 38090 Villefontaine.

CORNUT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUT JACQUES.

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