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CORTAY JEAN

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Siren404 905 770Entrepreneur individuel69550 AMPLEPUISCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 905 770, CORTAY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Legris, 69550 Amplepuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CORTAY JEAN

Dénomination
CORTAY JEAN
SIREN
404 905 770
SIRET (siège)
404 905 770 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96404905770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 905 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LEGRIS, 69550, AMPLEPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORTAY JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de CORTAY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTAY JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CORTAY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 AMPLEPUISSiègeActif

    404 905 770 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORTAY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTAY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTAY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTAY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTAY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTAY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTAY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CORTAY JEAN

Quel est le numéro SIREN de CORTAY JEAN ?

Le numéro SIREN de CORTAY JEAN est 404 905 770. Le SIRET de son siège social est 404 905 770 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96404905770.

Où se situe le siège social de CORTAY JEAN ?

Le siège social de CORTAY JEAN est situé Legris, 69550 Amplepuis.

CORTAY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTAY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTAY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTAY JEAN.

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