CORTES PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORTES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 215 907. Son siège social est situé 226 Rte du Plan de la Tour, 83120 Sainte-Maxime. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale.
Fiche d'identité de CORTES PASCAL
INSEE- Dénomination
- CORTES PASCAL
- SIREN
- 438 215 907
- SIRET (siège)
- 438 215 907 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR40438215907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 215 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 19 juin 2001
- Siège social
- 226 RTE DU PLAN DE LA TOUR, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORTES PASCAL
EBENISTERIE
Finances de CORTES PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORTES PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CORTES PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
438 215 907 00025 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 3109B
- 83120 SAINTE-MAXIMEFermé
438 215 907 00017 · ouvert le 10 mai 2001 · NAF 361G
Documents juridiques de CORTES PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORTES PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORTES PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORTES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORTES PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2001
Questions fréquentes sur CORTES PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CORTES PASCAL ?
Le numéro SIREN de CORTES PASCAL est 438 215 907. Le SIRET de son siège social est 438 215 907 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40438215907.
Où se situe le siège social de CORTES PASCAL ?
Le siège social de CORTES PASCAL est situé 226 Rte du Plan de la Tour, 83120 Sainte-Maxime.
CORTES PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CORTES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORTES PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTES PASCAL.
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