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CORTEY MARCEL

Active
Siren428 257 653Entrepreneur individuel71150 CHAGNYCréée le 01 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORTEY MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1996, identifié par le SIREN 428 257 653. Son siège social est situé 12 rue des Halles, 71150 Chagny. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de CORTEY MARCEL

Dénomination
CORTEY MARCEL
SIREN
428 257 653
SIRET (siège)
428 257 653 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17428257653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 257 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1996
Siège social
12 RUE DES HALLES, 71150, CHAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORTEY MARCEL

Activités des organisations religieuses

Finances de CORTEY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTEY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORTEY MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 CHAGNYSiègeActif

    428 257 653 00017 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 9491Z

Documents juridiques de CORTEY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTEY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTEY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTEY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTEY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTEY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTEY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur CORTEY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CORTEY MARCEL ?

Le numéro SIREN de CORTEY MARCEL est 428 257 653. Le SIRET de son siège social est 428 257 653 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428257653.

Où se situe le siège social de CORTEY MARCEL ?

Le siège social de CORTEY MARCEL est situé 12 rue des Halles, 71150 Chagny.

CORTEY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTEY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTEY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTEY MARCEL.

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