CORTIADE BERNARD

Active

Siren403 798 242Entrepreneur individuel31430 MONTEGUT-BOURJACCréée le 01 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORTIADE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 403 798 242. Elle est domiciliée à Montegut-Bourjac (31430). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CORTIADE BERNARD

INSEE

Dénomination: CORTIADE BERNARD
SIREN: 403 798 242
SIRET (siège): 403 798 242 00018
N° TVA intracommunautaire: FR53403798242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 798 242
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 décembre 1993
Siège social: 31430, MONTEGUT-BOURJAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORTIADE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CORTIADE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTIADE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORTIADE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31430 MONTEGUT-BOURJACSiègeActif
403 798 242 00018 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CORTIADE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTIADE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTIADE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTIADE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTIADE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTIADE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTIADE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1993

Questions fréquentes sur CORTIADE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CORTIADE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CORTIADE BERNARD est 403 798 242. Le SIRET de son siège social est 403 798 242 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403798242.

Où se situe le siège social de CORTIADE BERNARD ?

Le siège social de CORTIADE BERNARD est situé 31430 Montegut-Bourjac.