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CORTIER SAS

Active
Siren938 240 017SAS88200 VecouxCréée le 06 décembre 2024

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 938 240 017, CORTIER SAS est une SAS créée le 6 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Blanchiment, 88200 Vecoux. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). JEAN-NOEL HOCQUAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CORTIER SAS

Dénomination
CORTIER SAS
SIREN
938 240 017
SIRET (siège)
938 240 017 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59938240017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 240 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
06 décembre 2024
Siège social
3 RUE du Blanchiment, 88200, Vecoux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de CORTIER SAS

legato-archi.comlegatoarchitecturedinterieur06 09 39 38 24contact@legato-archi.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CORTIER SAS

L'activité d'architecture d'intérieur, de conseil en décoration, études et projets d'agencement intérieur et d'organisation d'espaces privés ou professionnels. L'achat et la revente de tous objets, meubles et accessoires liés à l'habitat et l'aménagement intérieur. Le suivi de projet d'architecture d'intérieur et maitrise d'œuvre. L'aide au sol et la prise de vidéos souvenirs pour l'activité de parachutisme.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CORTIER SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTIER SAS

JH

JEAN-NOEL HOCQUAUX

Gérant

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2026

Anciens dirigeants (1)

CC

Chloé CORTIER

Président · de décembre 2024 à février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CORTIER SAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 VecouxSiègeActif

    938 240 017 00013 · ouvert le 08 novembre 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CORTIER SAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 décembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 05 décembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de CORTIER SAS

CORTIER SAS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan simplifié

24 juin 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CORTIER SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTIER SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORTIER SAS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORTIER SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CORTIER SAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : HOCQUAUX Jean-Noël, Claude, Dominique

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-06 · Début d'activité : 2024-11-08

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2024

Questions fréquentes sur CORTIER SAS

Quel est le numéro SIREN de CORTIER SAS ?

Le numéro SIREN de CORTIER SAS est 938 240 017. Le SIRET de son siège social est 938 240 017 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59938240017.

Qui dirige CORTIER SAS ?

CORTIER SAS est dirigée par JEAN-NOEL HOCQUAUX, gérant.

Où se situe le siège social de CORTIER SAS ?

Le siège social de CORTIER SAS est situé 3 RUE du Blanchiment, 88200 Vecoux.

CORTIER SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTIER SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTIER SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTIER SAS.

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