CORVAISIER DANIEL

Active

Siren441 159 159Entrepreneur individuel91160 SAULX-LES-CHARTREUXCréée le 01 février 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 159 159, CORVAISIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Tournelles, 91160 Saulx-les-Chartreux. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de CORVAISIER DANIEL

INSEE

Dénomination: CORVAISIER DANIEL
SIREN: 441 159 159
SIRET (siège): 441 159 159 00017
N° TVA intracommunautaire: FR80441159159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 159 159
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 février 1999
Siège social: 13 TOURNELLES, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORVAISIER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CORVAISIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORVAISIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORVAISIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeFermé
441 159 159 00017 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 702C

Documents juridiques de CORVAISIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORVAISIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORVAISIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORVAISIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORVAISIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORVAISIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORVAISIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1999

Questions fréquentes sur CORVAISIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CORVAISIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de CORVAISIER DANIEL est 441 159 159. Le SIRET de son siège social est 441 159 159 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80441159159.

Où se situe le siège social de CORVAISIER DANIEL ?

Le siège social de CORVAISIER DANIEL est situé 13 Tournelles, 91160 Saulx-les-Chartreux.