CORVAISIER PASCAL

Active

Siren403 558 315Entrepreneur individuel37340 CLERE-LES-PINSCréée le 10 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORVAISIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 558 315. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du 8 Mai 1945, 37340 Clere-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORVAISIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CORVAISIER PASCAL
SIREN: 403 558 315
SIRET (siège): 403 558 315 00038
N° TVA intracommunautaire: FR12403558315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 558 315
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 janvier 1996
Siège social: 1 PL DU 8 MAI 1945, 37340, CLERE-LES-PINS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CORVAISIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CORVAISIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORVAISIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORVAISIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

37340 CLERE-LES-PINSSiègeActif
403 558 315 00038 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6820B
37340 HOMMESFermé
403 558 315 00012 · ouvert le 10 janvier 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de CORVAISIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORVAISIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORVAISIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORVAISIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORVAISIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORVAISIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORVAISIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 1996

Questions fréquentes sur CORVAISIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORVAISIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORVAISIER PASCAL est 403 558 315. Le SIRET de son siège social est 403 558 315 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12403558315.

Où se situe le siège social de CORVAISIER PASCAL ?

Le siège social de CORVAISIER PASCAL est situé 1 Pl du 8 Mai 1945, 37340 Clere-les-Pins.