CORVEE SEBASTIEN
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
Enregistré sous le numéro SIREN 480 222 421, CORVEE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2005. Son siège social est situé Le Haut Mousset, 61330 Ceauce. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de CORVEE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CORVEE SEBASTIEN
- SIREN
- 480 222 421
- SIRET (siège)
- 480 222 421 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR92480222421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 222 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 01 février 2005
- Siège social
- LE HAUT MOUSSET, 61330, CEAUCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORVEE SEBASTIEN
Transports de voyageurs par taxis
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Établissements de CORVEE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61330 CEAUCESiègeActif
480 222 421 00020 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 4932Z
- 61330 CEAUCEFermé
480 222 421 00012 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 602E
Conformité de CORVEE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORVEE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORVEE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORVEE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2005
Questions fréquentes sur CORVEE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CORVEE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CORVEE SEBASTIEN est 480 222 421. Le SIRET de son siège social est 480 222 421 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92480222421.
Où se situe le siège social de CORVEE SEBASTIEN ?
Le siège social de CORVEE SEBASTIEN est situé Le Haut Mousset, 61330 Ceauce.
CORVEE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CORVEE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORVEE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORVEE SEBASTIEN.
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