CORVELEYN DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORVELEYN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2022 sous le numéro SIREN 918 086 877. Elle est domiciliée 462 Rte de Saint Cyr., 71520 Montmelard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de CORVELEYN DAVID
INSEE- Dénomination
- CORVELEYN DAVID
- SIREN
- 918 086 877
- SIRET (siège)
- 918 086 877 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60918086877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 086 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 août 2022
- Siège social
- 462 RTE DE SAINT CYR., 71520, MONTMELARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORVELEYN DAVID
Élevage d'autres animaux
Finances de CORVELEYN DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORVELEYN DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CORVELEYN DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71520 MONTMELARDSiègeActif
918 086 877 00019 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CORVELEYN DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORVELEYN DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORVELEYN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORVELEYN DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORVELEYN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORVELEYN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORVELEYN DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2022
Questions fréquentes sur CORVELEYN DAVID
Quel est le numéro SIREN de CORVELEYN DAVID ?
Le numéro SIREN de CORVELEYN DAVID est 918 086 877. Le SIRET de son siège social est 918 086 877 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60918086877.
Où se situe le siège social de CORVELEYN DAVID ?
Le siège social de CORVELEYN DAVID est situé 462 Rte de Saint Cyr., 71520 Montmelard.
CORVELEYN DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CORVELEYN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORVELEYN DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORVELEYN DAVID.
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