COSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2003, identifiée par le SIREN 444 802 870. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Pl de la Liberte, 42400 Saint-Chamond. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LEON COFFY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COSE
INSEE- Dénomination
- COSE
- SIREN
- 444 802 870
- SIRET (siège)
- 444 802 870 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR89444802870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 802 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 janvier 2003
- Siège social
- 17 PL DE LA LIBERTE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COSE
acquisition mise en valeur transformation aménagément administration location gestion de tous biens et droit immobiliers.
Finances de COSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2008
Autre
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2008
Autre
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2008
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COSE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
444 802 870 00030 · ouvert le 31 août 2007 · NAF 6820B
- 42400 SAINT-CHAMONDFermé
444 802 870 00014 · ouvert le 23 décembre 2002 · NAF 6820B
- 42400 SAINT-CHAMONDFermé
444 802 870 00022 · ouvert le 31 août 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de COSE
INPIComptes annuels de COSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026RG05926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/00811
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 18 avril 2025 · N° 25/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/02992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mars 2020 · N° 18-26.072
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mars 1992 · N° 92-60.181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
SEUX Jacqueline Marguerite nom d'usage : COFFY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : COFFY Léon. Associé : SEUX Jacqueline Marguerite. Associé : COFFY Léon. Associé : COFFY Donatienne. Associé : COFFY Benjamin. Associé : COFFY Jean Camille.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2003
Questions fréquentes sur COSE
Quel est le numéro SIREN de COSE ?
Le numéro SIREN de COSE est 444 802 870. Le SIRET de son siège social est 444 802 870 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89444802870.
Qui dirige COSE ?
COSE est dirigée par LEON COFFY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSE ?
Le siège social de COSE est situé 17 Pl de la Liberte, 42400 Saint-Chamond.
COSE est-elle toujours en activité ?
Oui, COSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSE.
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