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COSEBAL

Active
Siren922 133 400SARL73480 VAL-CENISCréée le 13 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
960 k€
Effectif
Non publié

COSEBAL est une SARL immatriculée le 13 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 133 400. Elle est domiciliée 14 R Pramariaz Lanslebourg Mont Cenis, 73480 Val-Cenis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. DANIEL GARNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSEBAL

Dénomination
COSEBAL
SIREN
922 133 400
SIRET (siège)
922 133 400 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79922133400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 133 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
960 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
13 décembre 2022
Siège social
14 R PRAMARIAZ LANSLEBOURG MONT CENIS, 73480, VAL-CENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSEBAL

Location meublée avec prestations para-hôtelières.

Finances de COSEBAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSEBAL

DG

DANIEL GARNIER

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de COSEBAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73480 VAL-CENISSiègeActif

    922 133 400 00015 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 5510Z

Documents juridiques de COSEBAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de COSEBAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSEBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSEBAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSEBAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSEBAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSEBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSEBAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-13 · Début d'activité : 2022-10-31

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2022

Questions fréquentes sur COSEBAL

Quel est le numéro SIREN de COSEBAL ?

Le numéro SIREN de COSEBAL est 922 133 400. Le SIRET de son siège social est 922 133 400 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79922133400.

Qui dirige COSEBAL ?

COSEBAL est dirigée par DANIEL GARNIER, gérant.

Où se situe le siège social de COSEBAL ?

Le siège social de COSEBAL est situé 14 R Pramariaz Lanslebourg Mont Cenis, 73480 Val-Cenis.

COSEBAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSEBAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSEBAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSEBAL.

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