COSIGNER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSIGNER est une SAS immatriculée le 9 février 2022 sous le numéro SIREN 910 045 095. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Trevoux, 69250 Neuville-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale. CORENTIN GUY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSIGNER
INSEE- Dénomination
- COSIGNER
- SIREN
- 910 045 095
- SIRET (siège)
- 910 045 095 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR69910045095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 045 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 1812Z
- Date de création
- 09 février 2022
- Siège social
- 1 RTE DE TREVOUX, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de COSIGNER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de COSIGNER
La société a pour objet en France et a l'étranger conception confection fabrication ennoblissement commercialisation et personnalisation de tous produits notamment dans le domaine textile vêtements et accessoires conception et réalisation de logiciels informatiques de services de formations et de conseil dans le domaine de la publicité la communication et du textile
Finances de COSIGNER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSIGNER
INSEEÉtablissements de COSIGNER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif
910 045 095 00015 · ouvert le 24 janvier 2022 · NAF 1812Z
Documents juridiques de COSIGNER
INPIComptes annuels de COSIGNER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSIGNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSIGNER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSIGNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne COSIGNER. Elle date de 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 2021 · N° 19-23.174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSIGNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSIGNER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 février 2022
Questions fréquentes sur COSIGNER
Quel est le numéro SIREN de COSIGNER ?
Le numéro SIREN de COSIGNER est 910 045 095. Le SIRET de son siège social est 910 045 095 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69910045095.
Qui dirige COSIGNER ?
COSIGNER est dirigée par CORENTIN GUY, président de sas.
Où se situe le siège social de COSIGNER ?
Le siège social de COSIGNER est situé 1 Rte de Trevoux, 69250 Neuville-sur-Saone.
COSIGNER est-elle toujours en activité ?
Oui, COSIGNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSIGNER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSIGNER.
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