CheckersProcédures

COSIGNUS

Active
Siren510 843 360SAS31200 TOULOUSECréée le 27 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 510 843 360, COSIGNUS est une SAS créée le 27 février 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Parmentier Central Park Ii - Bat B - 1er Etage, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6920Z. Elle est dirigée par EMERIC D'HUBERT, président de sas.

Fiche d'identité de COSIGNUS

Dénomination
COSIGNUS
SIREN
510 843 360
SIRET (siège)
510 843 360 00023
N° TVA intracommunautaire
FR29510843360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 843 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
27 février 2009
Siège social
9 AV PARMENTIER CENTRAL PARK II - BAT B - 1ER ETAGE, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSIGNUS

Exercice de la profession de commissaire aux comptes.

Finances de COSIGNUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSIGNUS

ED

EMERIC D'HUBERT

Président de SAS

Depuis la création (27 février 2009) · 17 ans

Anciens dirigeants (1)

NC

n'est plus directeur gé délégué. PIBOUL Jean-christophe nom d'usage : PIBOUL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée néodit devient commissaire aux comptes titulaire COUTURIER-LAMARQUE

COUTURIER Sandra nom d'usage · de décembre 2013 à juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSIGNUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    510 843 360 00023 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 6920Z

  • 31500 TOULOUSEFermé

    510 843 360 00015 · ouvert le 26 janvier 2009 · NAF 6920Z

Documents juridiques de COSIGNUS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de COSIGNUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSIGNUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSIGNUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSIGNUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSIGNUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSIGNUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSIGNUS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Sté par actions simplifiée Néodit n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FONTANA Thierry nom d'usage : FONTANA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    COUTURIER Sandra nom d'usage : COUTURIER-LAMARQUE n'est plus directeur général délégué. PIBOUL Jean-christophe nom d'usage : PIBOUL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée néodit devient commissaire aux comptes titulaire.

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-02

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2009

Questions fréquentes sur COSIGNUS

Quel est le numéro SIREN de COSIGNUS ?

Le numéro SIREN de COSIGNUS est 510 843 360. Le SIRET de son siège social est 510 843 360 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29510843360.

Qui dirige COSIGNUS ?

COSIGNUS est dirigée par EMERIC D'HUBERT, président de sas.

Où se situe le siège social de COSIGNUS ?

Le siège social de COSIGNUS est situé 9 av Parmentier Central Park Ii - Bat B - 1er Etage, 31200 Toulouse.

COSIGNUS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSIGNUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSIGNUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSIGNUS.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises activités comptables

Toutes les entreprises avec le code NAF 6920Z

Activités comptables à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse