COSIMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 524 010 741, COSIMA est une SARL créée le 6 août 2010. Elle est domiciliée 210 AV DES COCARDIERES PA VIA DOMITIA Parc d'Activités Via Domitia, 34160 Castries. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS GAY, gérant.
Fiche d'identité de COSIMA
INSEE- Dénomination
- COSIMA
- SIREN
- 524 010 741
- SIRET (siège)
- 524 010 741 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR86524010741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 010 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 06 août 2010
- Siège social
- 210 AV DES COCARDIERES PA VIA DOMITIA Parc d'Activités Via Domitia, 34160, CASTRIES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSIMA
production et vente d'énergie photovoltaïque.
Finances de COSIMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSIMA
INSEEÉtablissements de COSIMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34160 CASTRIESSiègeActif
524 010 741 00022 · ouvert le 27 juillet 2010 · NAF 3511Z
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé
524 010 741 00014 · ouvert le 27 juillet 2010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de COSIMA
INPIComptes annuels de COSIMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSIMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSIMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSIMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSIMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/52648
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/04115
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/07271
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/50128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 11 février 2026 · N° 2025082979
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 16 octobre 2025 · N° 20/03564
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/07249
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 16 août 2024 · N° 24/07601
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 4
Décision du 28 juin 2024 · N° 23/01388
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSIMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSIMA
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-06 · Début d'activité : 2010-07-27
- création
Date d'effet : 06 août 2010
Questions fréquentes sur COSIMA
Quel est le numéro SIREN de COSIMA ?
Le numéro SIREN de COSIMA est 524 010 741. Le SIRET de son siège social est 524 010 741 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86524010741.
Qui dirige COSIMA ?
COSIMA est dirigée par JEAN-FRANCOIS GAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSIMA ?
Le siège social de COSIMA est situé 210 AV DES COCARDIERES PA VIA DOMITIA Parc d'Activités Via Domitia, 34160 Castries.
COSIMA est-elle toujours en activité ?
Oui, COSIMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSIMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSIMA.
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