CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
83,8 k€
Effectif
Non publié

COSINUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1992, identifiée par le SIREN 385 384 011. Son siège social est situé 6 rue du Petit Paris 8.10, 57000 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE COSSAIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COSINUS

Dénomination
COSINUS
SIREN
385 384 011
SIRET (siège)
385 384 011 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24385384011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 384 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
83 846,96 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 mai 1992
Siège social
6 RUE DU PETIT PARIS 8.10, 57000, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSINUS

ACQUISITION DE DIVERS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SITUES DANS UN IMMEU- BLE A METZ CONSTITUANT LE SIEGE DE LA SOCIETE AINSI QUE L'ACQUISITION DE TOUS AUTRES IMMEUBLES LOCATION ET VENTE A BAIL DE CEUX-CI OBTENTION DE CREDIT A L'OBJET CI-DESSUS TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES SE RAPPOR- TANT A L'OBJET SOCIAL.

Finances de COSINUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSINUS

DC

DOMINIQUE COSSAIS

Gérant

Depuis la création (12 mai 1992) · 34 ans

Établissements de COSINUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    385 384 011 00016 · ouvert le 13 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de COSINUS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSINUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSINUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSINUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 1992

Questions fréquentes sur COSINUS

Quel est le numéro SIREN de COSINUS ?

Le numéro SIREN de COSINUS est 385 384 011. Le SIRET de son siège social est 385 384 011 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24385384011.

Qui dirige COSINUS ?

COSINUS est dirigée par DOMINIQUE COSSAIS, gérant.

Où se situe le siège social de COSINUS ?

Le siège social de COSINUS est situé 6 rue du Petit Paris 8.10, 57000 Metz.

COSINUS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSINUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS.