COSINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 262 657, COSINUS est une SARL créée le 14 septembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 151 rue Montmartre Chez Sodesco, 75002 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de COSINUS
INSEE- Dénomination
- COSINUS
- SIREN
- 424 262 657
- SIRET (siège)
- 424 262 657 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58424262657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 262 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 14 septembre 1999
- Siège social
- 151 RUE MONTMARTRE CHEZ SODESCO, 75002, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSINUS
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de COSINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSINUS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSINUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75002 PARISSiègeActif
424 262 657 00010 · ouvert le 14 septembre 1999 · NAF 4399C
Documents juridiques de COSINUS
INPIComptes annuels de COSINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSINUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1999
Questions fréquentes sur COSINUS
Quel est le numéro SIREN de COSINUS ?
Le numéro SIREN de COSINUS est 424 262 657. Le SIRET de son siège social est 424 262 657 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58424262657.
Où se situe le siège social de COSINUS ?
Le siège social de COSINUS est situé 151 rue Montmartre Chez Sodesco, 75002 Paris.
COSINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS.
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