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COSINUS

Active
Siren802 782 920SCI84850 CAMARET-SUR-AIGUESCréée le 11 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 782 920, COSINUS est une SCI créée le 11 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1342 Che de Bellefeuille, 84850 Camaret-sur-Aigues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK LALIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSINUS

Dénomination
COSINUS
SIREN
802 782 920
SIRET (siège)
802 782 920 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83802782920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 782 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2014
Siège social
1342 CHE DE BELLEFEUILLE, 84850, CAMARET-SUR-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSINUS

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par location ou autrement à l'excveption de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers

Finances de COSINUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSINUS

PL

PATRICK LALIERE

Gérant

Depuis la création (11 juin 2014) · 12 ans

ML

MARION LALIERE

Associé indéfiniment responsable

VL

VICTORIA LALIERE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSINUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84850 CAMARET-SUR-AIGUESSiègeActif

    802 782 920 00010 · ouvert le 28 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSINUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de COSINUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSINUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSINUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant : LALIERE Victoria, Ambre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-11 · Début d'activité : 2014-05-28

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2014

Questions fréquentes sur COSINUS

Quel est le numéro SIREN de COSINUS ?

Le numéro SIREN de COSINUS est 802 782 920. Le SIRET de son siège social est 802 782 920 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83802782920.

Qui dirige COSINUS ?

COSINUS est dirigée par PATRICK LALIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSINUS ?

Le siège social de COSINUS est situé 1342 Che de Bellefeuille, 84850 Camaret-sur-Aigues.

COSINUS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSINUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS.

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