COSINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,9 M€
- Effectif
- Non publié
COSINUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2022, identifiée par le SIREN 910 828 094. Elle est domiciliée 9 rue Saint-Ambroise, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABRICE Ollivier exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSINUS
INSEE- Dénomination
- COSINUS
- SIREN
- 910 828 094
- SIRET (siège)
- 910 828 094 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17910828094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 828 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 938 248 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2022
- Siège social
- 9 RUE SAINT-AMBROISE, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSINUS
L'acquisition, la mise en valeur, l'administration et la gestion, pour compte propre, de participations, de droits de vote et de tous biens dans toute société quelle que soit son activité et ce, par tous moyens, notamment par voie de création de société nouvelle, d'apport en nature de tous droits sociaux, de toute nature, de souscription, d'achat de titres et de droits sociaux
Finances de COSINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSINUS
INSEEÉtablissements de COSINUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
910 828 094 00011 · ouvert le 11 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de COSINUS
INPIComptes annuels de COSINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSINUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-01 · Début d'activité : 2022-02-11
- création
Date d'effet : 01 mars 2022
Questions fréquentes sur COSINUS
Quel est le numéro SIREN de COSINUS ?
Le numéro SIREN de COSINUS est 910 828 094. Le SIRET de son siège social est 910 828 094 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17910828094.
Qui dirige COSINUS ?
COSINUS est dirigée par FABRICE Ollivier, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSINUS ?
Le siège social de COSINUS est situé 9 rue Saint-Ambroise, 75011 Paris.
COSINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS.
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