COSINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSINUS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2024, identifiée par le SIREN 984 312 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 RUE Fondary, 75015 Paris 15e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. BENOIT MASSIET DU BIEST exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSINUS
INSEE- Dénomination
- COSINUS
- SIREN
- 984 312 009
- SIRET (siège)
- 984 312 009 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56984312009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 312 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 21 février 2024
- Siège social
- 76 RUE Fondary, 75015, PARIS 15E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSINUS
Activité de conseils et de ventes de solutions technologiques et informatiques. Prestations de services dans le secteur de l'informatique et des nouvelles technologies. Conception, ventes et animation de solutions technologiques et informatiques.
Finances de COSINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSINUS
INSEEÉtablissements de COSINUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75015 PARIS 15E ARRONDISSEMENTSiègeFermé
984 312 009 00017 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6202A
Documents juridiques de COSINUS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de COSINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSINUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- création
Date d'effet : 21 février 2024
Questions fréquentes sur COSINUS
Quel est le numéro SIREN de COSINUS ?
Le numéro SIREN de COSINUS est 984 312 009. Le SIRET de son siège social est 984 312 009 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56984312009.
Qui dirige COSINUS ?
COSINUS est dirigée par BENOIT MASSIET DU BIEST, président de sas.
Où se situe le siège social de COSINUS ?
Le siège social de COSINUS est situé 76 RUE Fondary, 75015 Paris 15e Arrondissement.
COSINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS.
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