COSINUS SARL
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 384 761 748, COSINUS SARL est une SARL créée le 1er février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 rue de Geneve, 74240 Gaillard. L'entreprise déclare le code NAF 722Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COSINUS SARL
INSEE- Dénomination
- COSINUS SARL
- SIREN
- 384 761 748
- SIRET (siège)
- 384 761 748 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00384761748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 761 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 722Z
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- 118 RUE DE GENEVE, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de COSINUS SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSINUS SARL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COSINUS SARL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeFermé
384 761 748 00019 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 722Z
Documents juridiques de COSINUS SARL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de COSINUS SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS SARL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSINUS SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSINUS SARL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
Questions fréquentes sur COSINUS SARL
Quel est le numéro SIREN de COSINUS SARL ?
Le numéro SIREN de COSINUS SARL est 384 761 748. Le SIRET de son siège social est 384 761 748 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00384761748.
Où se situe le siège social de COSINUS SARL ?
Le siège social de COSINUS SARL est situé 118 rue de Geneve, 74240 Gaillard.
COSINUS SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, COSINUS SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSINUS SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS SARL.
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