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COSMA

Active
Siren344 572 748659991870 Boissy-le-CuttéCréée le 25 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,98 €
Effectif
Non publié

COSMA est une 6599 immatriculée le 25 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 572 748. Son siège social est situé 7 rue 7 rue de la Liberation, 91870 Boissy-le-Cutté. Elle est rattachée au code d'activité NAF 724Z. La direction est assurée par MR GRISON PHILIPPE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COSMA

Dénomination
COSMA
SIREN
344 572 748
SIRET (siège)
344 572 748 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23344572748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 572 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
6599
Capital social
60,98 €
Code NAF / APE
724Z
Date de création
25 avril 1988
Siège social
7 RUE 7 RUE DE LA LIBERATION, 91870, Boissy-le-Cutté
Établissements
1
Statut
Active

Finances de COSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMA

M

MR GRISON PHILIPPE

Gérant

Depuis la création (25 avril 1988) · 38 ans

Établissements de COSMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91870 Boissy-le-CuttéSiègeFermé

    344 572 748 00012 · ouvert le 11 avril 1988 · NAF 724Z

Documents juridiques de COSMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1988

Questions fréquentes sur COSMA

Quel est le numéro SIREN de COSMA ?

Le numéro SIREN de COSMA est 344 572 748. Le SIRET de son siège social est 344 572 748 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23344572748.

Qui dirige COSMA ?

COSMA est dirigée par MR GRISON PHILIPPE, gérant.

Où se situe le siège social de COSMA ?

Le siège social de COSMA est situé 7 rue 7 rue de la Liberation, 91870 Boissy-le-Cutté.

COSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMA.

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