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COSMA

Active
Siren682 021 142SA91430 IgnyCréée le 12 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

COSMA est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1981, identifiée par le SIREN 682 021 142. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE Chemin DE LA SABLIERE ZI, 91430 Igny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 332B. RENE BARBAT exerce les fonctions de président du conseil d’administration et directeur général de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMA

Dénomination
COSMA
SIREN
682 021 142
SIRET (siège)
682 021 142 00026
N° TVA intracommunautaire
FR49682021142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 682 021 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
214 953,11 €
Code NAF / APE
332B
Date de création
12 mai 1981
Siège social
CHE Chemin DE LA SABLIERE ZI, 91430, Igny
Établissements
1
Statut
Active

Finances de COSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMA

LB

LAURENT BARBAT

Administrateur

Depuis la création (12 mai 1981) · 45 ans

JB

JACQUELINE BARBAT

Administrateur

Depuis la création (12 mai 1981) · 45 ans

RB

RENE BARBAT

Président du conseil d’administration et directeur général

Depuis la création (12 mai 1981) · 45 ans

RP

ROGER PAYSANT

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (12 mai 1981) · 45 ans

F

FCH

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (12 mai 1981) · 45 ans

Établissements de COSMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91430 IgnySiègeFermé

    682 021 142 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 332B

Documents juridiques de COSMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de COSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 1981

Questions fréquentes sur COSMA

Quel est le numéro SIREN de COSMA ?

Le numéro SIREN de COSMA est 682 021 142. Le SIRET de son siège social est 682 021 142 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49682021142.

Qui dirige COSMA ?

COSMA est dirigée par RENE BARBAT, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMA ?

Le siège social de COSMA est situé CHE Chemin DE LA SABLIERE ZI, 91430 Igny.

COSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMA.

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