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COSMA

Active
Siren797 454 089SAS13160 CHATEAURENARDCréée le 24 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
121 k€
Effectif
Non publié

COSMA est une SAS immatriculée le 24 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 454 089. Le siège social de l'entreprise se trouve 1000 Che des Ecoles, 13160 Chateaurenard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. CYRIL VINCENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMA

Dénomination
COSMA
SIREN
797 454 089
SIRET (siège)
797 454 089 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63797454089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 454 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
120 500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
24 septembre 2013
Siège social
1000 CHE DES ECOLES, 13160, CHATEAURENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMA

Activités des sièges sociaux

Finances de COSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMA

CV

CYRIL VINCENT

Président de SAS

Depuis la création (24 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de COSMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13160 CHATEAURENARDSiègeActif

    797 454 089 00013 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de COSMA

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2020

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 août 2019

  • Acte

Dépôt du 07 août 2019

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de COSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMA

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Président : VINCENT Cyril, Lucien, Serge

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-24 · Début d'activité : 2013-09-04

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur COSMA

Quel est le numéro SIREN de COSMA ?

Le numéro SIREN de COSMA est 797 454 089. Le SIRET de son siège social est 797 454 089 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63797454089.

Qui dirige COSMA ?

COSMA est dirigée par CYRIL VINCENT, président de sas.

Où se situe le siège social de COSMA ?

Le siège social de COSMA est situé 1000 Che des Ecoles, 13160 Chateaurenard.

COSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMA.

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