COSMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 33,2 k€
- Effectif
- Non publié
COSMA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2022, identifiée par le SIREN 910 040 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 av Raymond Feraud villa Bel Air, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7219Z. FREDERIC MITTAINE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSMA
INSEE- Dénomination
- COSMA
- SIREN
- 910 040 658
- SIRET (siège)
- 910 040 658 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47910040658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 040 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 33 232,8 €
- Code NAF / APE
- 7219Z
- Date de création
- 07 février 2022
- Siège social
- 42 AV RAYMOND FERAUD VILLA BEL AIR, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSMA
Développement de solutions et services dans les domaines de la géophysique, de l'océanographie et de la connaissance de l'environnement marin Conseil en gestion de projet, développement commercial et veille technologique.
Finances de COSMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMA
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COSMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
910 040 658 00015 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 7219Z
Documents juridiques de COSMA
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de COSMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2004 · N° 02-21.424
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-15.927
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1999 · N° 98-41.794
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1999 · N° 98-41.793
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1999 · N° 98-41.792
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 93-13.930
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 93-13.929
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMA
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Président : MITTAINE Frédéric, Pierre ; Directeur général : PENNECOT Yannick
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-07 · Début d'activité : 2022-02-01
- création
Date d'effet : 07 février 2022
Marques déposées par COSMA
INPICOSMA est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de COSMA
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à COSMA et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 93,0 k€.
Cartographie et caractérisation des communautés benthiques du site d’essai SEM-REV
FONDATION OPEN-C · notifié le 19 juin 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 7 mois · 1 offre reçue
43,0 k€ServicesPrestation d’inventaire de la faune/flore benthique sous-marine dans la zone de la concession du site d’essais de Paimpol-Bréhat par photogrammétrie associée à de l’intelligence artificielle pour la…
FONDATION OPEN-C · notifié le 16 juin 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 7 mois · 1 offre reçue
50,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur COSMA
Quel est le numéro SIREN de COSMA ?
Le numéro SIREN de COSMA est 910 040 658. Le SIRET de son siège social est 910 040 658 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47910040658.
Qui dirige COSMA ?
COSMA est dirigée par FREDERIC MITTAINE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSMA ?
Le siège social de COSMA est situé 42 av Raymond Feraud villa Bel Air, 06200 Nice.
COSMA est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMA.
Entreprises similaires
Même activité à Nice
- HORUS PHARMA06200 NiceCA 99,1 M€
- BIOBAMB06200 NiceCA 57,0 k€
- PIGM'AZUR06200 NiceCA 6,7 k€
- ADAPDATA06000 NiceCA 5,9 k€
- HELIOS HOLDING06300 NiceCA 5,0 k€
- REVA 2 BLUE LINE SYSTEM06000 NiceCA 0 €
- EASYACCESS06000 NiceCA −500 €
- AQUAREGENCE06000 Nice
- AYRAULT JACQUES06300 Nice
- CTRE PHARMACOLOGIE CLINI APPLI DERMATOLO06000 Nice