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COSMAN OSMAN

Active
Siren448 572 891Entrepreneur individuel74300 CLUSESCréée le 10 juin 2003

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

COSMAN OSMAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 572 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Narcisse Perrin, 74300 Cluses. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de COSMAN OSMAN

Dénomination
COSMAN OSMAN
SIREN
448 572 891
SIRET (siège)
448 572 891 00027
N° TVA intracommunautaire
FR49448572891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 572 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
10 juin 2003
Siège social
3 RUE NARCISSE PERRIN, 74300, CLUSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSMAN OSMAN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Établissements de COSMAN OSMAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeFermé

    448 572 891 00027 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 4399C

  • 74460 MARNAZFermé

    448 572 891 00019 · ouvert le 22 avril 2003 · NAF 452V

Conformité de COSMAN OSMAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour COSMAN OSMAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 avril 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 avril 2010 · publié le 06 février 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 30 avril 2008 · publié le 22 mai 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bonneville (74130) où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de COSMAN OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSMAN OSMAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 avril 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 30 avril 2008 · Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bonneville (74130) où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2003

Questions fréquentes sur COSMAN OSMAN

Quel est le numéro SIREN de COSMAN OSMAN ?

Le numéro SIREN de COSMAN OSMAN est 448 572 891. Le SIRET de son siège social est 448 572 891 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49448572891.

Où se situe le siège social de COSMAN OSMAN ?

Le siège social de COSMAN OSMAN est situé 3 rue Narcisse Perrin, 74300 Cluses.

COSMAN OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMAN OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMAN OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. COSMAN OSMAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 23 avril 2010 pour insuffisance d'actif.

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