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COSMELYA

Active
Siren993 641 471SAS86170 MassognesCréée le 12 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

COSMELYA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2025, identifiée par le SIREN 993 641 471. Son siège social est situé 12 RUE de la Paix, 86170 Massognes. Son activité principale relève du code NAF 4619B. La direction est assurée par Cathy PELTIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de COSMELYA

Dénomination
COSMELYA
SIREN
993 641 471
SIRET (siège)
993 641 471 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62993641471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 641 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4619B
Date de création
12 novembre 2025
Siège social
12 RUE de la Paix, 86170, Massognes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMELYA

Vente de produits de parapharmacie, instituts, spas et coiffeurs. Agent commercial Animations et démonstrations commerciales.

Finances de COSMELYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMELYA

CP

Cathy PELTIER

Président de SAS

Depuis la création (12 novembre 2025) · moins d'un an

OT

Olivier THIBAULT

Directeur général

Depuis la création (12 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de COSMELYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86170 MassognesSiègeActif

    993 641 471 00012 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 4619B

Documents juridiques de COSMELYA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de COSMELYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMELYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMELYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMELYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSMELYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMELYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMELYA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-12 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2025

Questions fréquentes sur COSMELYA

Quel est le numéro SIREN de COSMELYA ?

Le numéro SIREN de COSMELYA est 993 641 471. Le SIRET de son siège social est 993 641 471 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62993641471.

Qui dirige COSMELYA ?

COSMELYA est dirigée par Cathy PELTIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMELYA ?

Le siège social de COSMELYA est situé 12 RUE de la Paix, 86170 Massognes.

COSMELYA est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMELYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMELYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMELYA.

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